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MINÉRAUX D'AILLEURS

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ATELIER INFINITOR

2 ter avenue Louis Gallouedec

45400 Semoy

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Téléphone : 06 29 98 12 34

Email : minerauxdailleurs@free.fr

Représentant légal

Laurent Chesné

Immatriculation

Numéro d'immatriculation de

l'entreprise : 49212263500047

Numéro de TVA intracommunautaire

Numéro d'identification TVA : FR78492122635

Hébergeur du site

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

CNIL

Ce site a fait l'objet d'un enregistrement auprès

de la CNIL , le 17/05/2010, sous le

numéro 1430178.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES:

Champ d’application et prestataire

Les présentes conditions générales de vente sont applicables aux contrats de vente

conclus en

ligne via le site www.minerauxdailleurs.c

om (nous) et ses clients consommateurs

(vous).

Conclusion du contrat

Conformément aux dispositions du Code Civil sur la conclusion des contrats en ligne, le

contrat

sera conclu lorsque vous cliquerez sur le bouton vous permettant de confirmer votre

commande, après avoir visualisé le détail de celle

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ci, et en particulier son prix total, et

avoir eu

la possibilité de corriger d’éventuelles erreurs. Vous reconnaitrez ainsi votre obligation

de

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Langue

La langue proposée pour la conclusion du co

ntrat est le français.

Archivage

Les contrats conclus sur notre site internet (données relatives à votre commande et CGV

en

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pouvez

accéder aux contrats archivés en en faisant

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l’adresse

minerauxdailleurs@free.fr ou par courrier postal adressé Minéraux d'ailleurs, 2 ter av.

Gallouedec, 45400 Semoy, France.

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applicable.

Les prix mentionnés sur notre site sont indiqués toutes charges comprises, en euros. Les

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de livraison ne sont pas inclus dans les prix affichés sur notre site. Les autres frais

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pouvant

éventuellement être mis à votre charge sont indiqués avant la conclusion du

contrat.

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